RICARDO FERNANDES SOARES ME, personne morale de droit privé, sous le nom commercial Royalty Viagens, inscrite à la CNPJ sous le n° 08.025.380/0001-20, dont le siège social est situé à Belo Horizonte / MG, Av. Cristiano Machado, 4000 - Loja 760 - União. Code postal : 31.160-900, ci-après dénommé le CONTRACTANT, et d'autre part,

mr ______________________________________________________, CI: _________________________, CPF : ________________________, domicilié à : _______________________________________________________________________________________, TEL : (_____) _______________________, ci-après dénommé le CONTRACTANT, les parties étant tenues de respecter ce qui suit :

Services inclus :

Le CONTRACTANT, après avoir acheté le forfait de voyage, bénéficiera de services de transport dans des autocars de luxe, avec sièges inclinables, air conditionné, toilettes chimiques, service à bord, guide accompagnateur pendant les voyages, visite de la ville de destination, hébergement dans des hôtels de catégorie touristique avec droit au petit déjeuner et aux repas dans les restaurants indiqués par le CONTRACTANT selon la répartition précédente dans l'itinéraire de voyage.

1) - Transport :

Le service de transport du CONTRACTANT pendant le voyage sera assuré par des entreprises de transport sous-traitées par le CONTRACTANT. Les autobus utilisés seront des autobus panoramiques ou des autobus à impériale ; si nécessaire, des autobus exécutifs, conventionnels ou des minibus pourront être utilisés, en fonction du nombre de passagers et du trajet. Dans toutes les villes où cela est nécessaire, le tour de ville peut être effectué dans un autobus local, un minibus ou un véhicule utilitaire. Sur les itinéraires comprenant des tronçons communs ou des visites de villes, il sera possible de réunir deux groupes ou plus, sans que personne n'ait de préférence sur les sièges du véhicule. Les enfants de 0 (zéro) à 04 (quatre) ans seront considérés comme des lap children (courtoisie) sur les trajets routiers, à condition qu'ils n'occupent pas un siège ou un lit supplémentaire.

2) - Bagages :

Une valise par passager est autorisée, dont les dimensions ne dépassent pas 70 x 50 x 20 cm, ainsi qu'un bagage à main, qui doit rester en possession du CONTRACTANT à tout moment. Les règles établies par le DÉCRET n° 2.521/98, qui réglemente le transport routier interétatique et international de passagers, seront respectées. Le CONTRACTANT ne sera tenu de rembourser le CONTRACTANT qu'en cas de perte ou de vol de bagages à l'intérieur des porte-bagages des autobus. Cette indemnisation sera effective à condition que le CONTRACTANT ait reçu au préalable une liste des effets personnels du CONTRACTANT suivie de leurs reçus respectifs, sinon les règles du marché de l'assurance seront respectées.

3) - Hébergement :

Les hôtels utilisés sur nos itinéraires sont des hôtels de catégorie touristique, comme indiqué précédemment au CONTRACTANT. S'il n'est pas possible de séjourner dans les hôtels normalement utilisés par le CONTRACTANT ou dans ceux inclus dans l'itinéraire, ils seront remplacés, sans préavis, par d'autres de catégorie similaire ou supérieure. Le logement se fera en chambres doubles, triples, quadruples et/ou quintuples (chambres doubles pour les couples) et autres à partager. Dans le cas d'une chambre "simple", le CONTRACTANT peut demander un supplément de 60 %. Ce supplément peut être facturé jusqu'à l'embarquement.

4) - Visites facultatives :

Si le CONTRACTANT souhaite visiter des attractions touristiques en dehors des limites territoriales du lieu où il a contracté les services, le guide touristique du CONTRACTANT, qui accompagne le groupe du CONTRACTANT, pourra indiquer une entreprise locale d'accueil qui fournira les services souhaités. L'entreprise locale d'accueil est entièrement responsable de la fourniture de ses services, y compris des dommages qu'elle peut causer au CONTRACTANT. Le CONTRACTANT n'est aucunement impliqué dans l'exécution de ces services.

5) - Résiliation (retrait, transfert ou annulation) :

Le CONTRACTANT remboursera au CONTRACTANT le montant dû, calculé sur le montant total effectivement reçu par le CONTRACTANT, à l'exclusion du montant de la commission retenue, qui doit être traitée par l'agence de vente, ainsi que des frais administratifs et des montants déjà payés aux fournisseurs.

5.1) - En cas de survenance de l'une des situations ci-dessus, les frais administratifs suivants seront déduits du montant total facturé pour le voyage organisé, qui sera comptabilisé à partir de la date de début du voyage, dans les proportions suivantes :

5.1.1) - Avec 30 (trente) jours ou plus : 15% (quinze pour cent) ;

5.1.2) - De 29 (vingt-neuf) à 21 (vingt et un) jours : 20 % (vingt pour cent) ;

5.1.3) - De 20 (vingt) à 07 (sept) jours : 25 % (vingt-cinq pour cent ) ;

5.1.4) - A moins de 07 (sept) jours de la date de début du voyage, les frais administratifs de 30% (trente pour cent) seront appliqués, ainsi que les frais facturés par les fournisseurs (transporteurs, réceptifs, hôtels, restaurants et autres services), dûment prouvés, étant donné que le CONTRACTANT n'est qu'un intermédiaire dans la passation de contrats de services touristiques, dépendant de tiers pour leur exécution effective.

5.1.5) - En plus des frais administratifs décrits ci-dessus, les montants déjà payés aux fournisseurs pour garantir les réservations, dûment prouvés, seront déduits, étant donné que le CONTRACTANT, comme mentionné dans la clause précédente, n'est qu'un intermédiaire dans la passation de services touristiques, étant en possession temporaire des montants reçus, car il dépend de tiers pour l'exécution effective de ces services, tels que le transport aérien, maritime et/ou routier, ainsi que l'hébergement, les services réceptifs, les restaurants et autres services contractés ;

5.1.6) - Dans le cas d'affrètements aériens ou routiers, en raison des conditions contractuelles particulières entre le CONTRACTANT et les compagnies de transport, les transferts de dates ou les remboursements de sections non utilisées ne sont pas autorisés.

5.2) - En cas d'annulation par le touriste, à n'importe quel stade du voyage après son commencement, il n'y aura pas de remboursement ou de prime pour l'annulant.

6) - Juridiction :

Les parties contractantes choisissent la juridiction du district de Belo Horizonte/MG pour régler toute question découlant du présent accord, en renonçant à toute autre juridiction, même privilégiée.

OBSERVATIONS :

Les dates, heures et lieux d'embarquement des voyages sont indiqués sur le formulaire joint au dos du présent contrat, mais peuvent être modifiés moyennant notification préalable au CONTRACTANT. En cas de circonstances imprévisibles ou de force majeure, le début du voyage peut être modifié et le programme initial peut être modifié.

Les conditions ci-dessus sont conformes à la loi n° 11.771 du 17 septembre 2008 (loi générale sur le tourisme), au code de défense des consommateurs (loi n° 8.078 du 11/09/90) et au décret n° 2.521 du 20 mars 1998.